Litiges fiscaux: beaucoup de sous en jeu!

En lisant les journaux récemment, j’ai été étonnamment surprise du nombre de litiges fiscaux qui touchent des contribuables québécois et qui représentent des sommes considérables. Voici un résumé de certaines causes qui seront étudiées par les tribunaux dans les prochains jours.

Tout d’abord, il y a le litige fiscal qui oppose l’Agence du revenu du Canada et la famille Cacciatore. L’enjeu n’est pas mince: 16 millions sont réclamés par le fisc sur la base d’évitement fiscal abusif. Pour lire une description plus complète des faits reprochés, voir le lien qui suit.

Ensuite, il y a l’affaire Prospector qui est devant la Cour canadienne d’impôt. Le dossier qui est devant les tribunaux est un cas type de plusieurs autres dossiers similaires. Essentiellement, le tribunal devra déterminer si les déductions fiscales réclamées par le contribuable à la suite d’un achat d’une franchise de Prospector sont permises ou doivent être refusées au motif que le contribuable n’exploitait pas une entreprise. Le total des sommes en jeu peut représenter plusieurs millions de dollars si je me fie aux faits résumés ici.

Finalement, il y a l’affaire qui oppose l’ARC et la fiducie familiale de monsieur Christian Larouche, producteur de films québécois, dont le montant en jeu dépasse 750 000$. L’ARC allègue notamment allègue que Christian Larouche a «confectionné des documents erronés […] pour induire (le fisc) en erreur et donner un air de vraisemblance à ses prétentions». Les allégations sont selon moi assez graves si elles se trouvent avérées.

Qui gagnera ces batailles judiciaires? Et vous, que pensez-vous des chances de succès des contribuables dans ces dossiers?