La structure d’un contrat: ce que les comptables peuvent nous enseigner!

Dans une chronique précédente, j’ai traité d’un aspect de la méthodologie utilisée par les ingénieurs pour la réalisation d’un ouvrage matériel qui peut être d’une grande utilité à l’étape de la conception de l’ouvrage intellectuel qu’est un contrat. La profession d’ingénieur n’est cependant pas la seule à pouvoir améliorer nos pratiques contractuelles. Il y a aussi d’autres professions qui peuvent faire une contribution en ce sens. Cette fois-ci j’aimerais vous faire part de ce que les comptables peuvent nous enseigner sur la façon de structurer un contrat.

Saviez-vous qu’à une certaine époque, le mode de présentation des états financiers produits par les comptables pouvaient varier d’un cabinet comptable à l’autre? J’ignorais ce fait jusqu’à ce que je consulte un jour, dans la salle d’attente d’un cabinet comptable à la fin des années 70, un ouvrage commémorant le 100ième anniversaire de l’ordre des comptables agréés. Au sein de cet ouvrage se trouvait la reproduction d’une annonce publicitaire d’une des firmes comptables américaines, faisant à l’époque partie du «Big 8», dans laquelle il était indiqué que l’un des avantages concurrentiels de cette firme était que chacune des succursales de cette firme à travers l’Amérique du Nord utilisait le même mode de présentation des états financiers. Quel choc ce fut pour moi de constater que cet aspect des états financiers que je prenais pour acquis ne datait pas du début de la profession! Il a fallu attendre l’introduction des principes comptables généralement reconnus (PCGR) pour que la communauté comptable se donne des normes de présentation obligatoires pour les états financiers.

Cette découverte m’a fait réaliser à quel point cette uniformisation du mode de présentation des états financiers me simplifiait la vie quand je les consultais et aussi à quel point je ne pouvais pas en dire autant des contrats produits par les membres de ma profession. Je me suis alors posé la question à savoir s’il était possible d’en faire autant avec les contrats. Partant du constat que la charpente des états financiers fait appel à des postes comptables récurrents figurant au sein du  bilan et de l’état des profits et pertes qui se trouvent presque toujours aux mêmes endroits,  je me suis posé la question à savoir s’il était possible, d’une part, d’identifier de tels postes contractuels récurrents au sein des contrats et, d’autre part, de les agencer de façon à former un tout cohérent.

Après un long processus d’analyse, il a été possible de dresser une liste complète des postes contractuels récurrents qui figurent dans tous les contrats et d’élaborer à partir de ceux-ci une charpente à la fois, simple et sécuritaire pour servir de mode de présentation des contrats. L’approche adoptée pour en arriver à dresser cette liste a d’ailleurs fait l’objet d’une chronique antérieure.

Les comptables ont compris il y a longtemps l’importance d’uniformiser ce produit chiffré pour le rendre plus facile à consulter, plus rigoureux et, de ce fait, plus performant. Cette innovation a propulsé l’univers de la comptabilité en mettant fin au régime artisanal de production des états financiers. Imaginons un instant ce que serait notre univers contractuel si notre profession décidait, à son tour, de mettre fin au régime artisanal, disparate et confus qui prévaut dans cet univers. Les comptables nous pointent dans la bonne direction, il ne nous reste qu’à emboîter le pas!