Un parachute doré pour nos associés directeurs?
L’innovation est une étrange créature. C’est l’innovation qui a propulsé Research in Motion au sommet jusqu’en 2008 et c’est maintenant l’absence d’innovation, […]
Avances à l’actionnaire
Les prêts à l’actionnaire (représentés par le compte « avances à l’actionnaire » au niveau comptable) sont fréquents dans le monde des sociétés privées. […]
Les attentes légitimes
Les attentes légitimes jouent un rôle important dans la résolution des différends hors de cour au niveau de l’efficacité. La résolution des […]
Les similitudes entre les bons défendeurs et les bons films
N’ayez crainte, je ne suis pas inspiré par la soirée des Oscars qui a eu lieu hier. Reste que j’utilise souvent des […]
En rafale : THQ, Ville de Montréal-Est, Groupe LJP inc. et al.
Compte tenu de ma (trop?) longue envolée lyrique de la semaine dernière (ne disent-ils pas que ce qui vaut la peine d’être […]
Un recours en passation de titre basé sur un pacte de préférence n’est pas susceptible de publication
La Cour supérieure du Québec, dans le cadre d’une affaire récente (2011 QCCS 6333), sous la plume de l’Honorable Pierre Jasmin, est […]
Si une image vaut mille mots, que vaut un enregistrement audio?
Les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration servent à créer un compte rendu officiel des événements qui se déroulent au cours de […]
Transférer ou ne pas transférer, là est la question
On sous-estime encore parfois l’importance de la rédaction des clauses de la convention collective. Pourtant, nous avons eu à maintes reprises l’occasion […]
Brevets et technologies sans fil : approbations importantes pour des transactions de plus de 17 milliards USD
Le Department of Justice, Antitrust Division des États-Unis (DoJ) a annoncé la semaine dernière qu’il fermait, sans prendre aucune mesure, ses enquêtes […]
Projet de loi 54 et les paramètres sectoriels
Le projet de loi 54 intitulé “Loi concernant les paramètres sectoriels de certaines mesures fiscales” a été déposé à l’Assemblée nationale le […]
Pourquoi personne ne lit vos tweets juridiques
Cette semaine, je partage avec vous un article dans lequel Larry Bodine, l’éditeur en chef du site lawyers.com, partage ses commentaires sur […]
Conception d’un contrat: ce que les ingénieurs peuvent nous enseigner!
Dans les années 90, j’ai eu l’occasion de côtoyer de très près une équipe d’ingénieurs responsable de construire une usine de récupération […]