Apple reçoit un nouveau brevet et la Blogosphère se remplit d’information douteuse
Vous l’avez peut-être vu, Apple vient de recevoir un nouveau brevet, dont la demande a été déposée en 2007 (brevet américain #7 966 5780). […]
Nouvelle loi sur le courtage immobilier: un an déjà !
La nouvelle Loi sur le courtage immobilier entrait en vigueur le 1er mai 2010, soit il y a un peu plus d’un […]
Juristes, Twitter va changer votre vie
Twitter, c’est fantastique. J’ai mis du temps à l’adopter, mais c’est au cours de mon séjour de deux ans aux États-Unis que […]
La fiducie comme outil de fractionnement de revenus
Comme vous le savez, les taux d’imposition des particuliers au Canada sont progressifs, et donc les particuliers ayant un revenu faible paient […]
Résolution des différends – À l’amphithéâtre de la vérité
Les promoteurs de l’amphithéâtre de la Ville de Québec avaient raison de vouloir éviter un procès à la cour. Toutefois, ils n’ont […]
Des guerriers anorexiques
La perte de poids drastique est souvent assimilé à la Top-Modèle, à l’adolescent(e) insécure, à l’arrivée de l’été, mais rarement au boxeur […]
Le droit fondamental de porter des bijoux
En préparant ma conférence de la semaine dernière sur les développements récents en matière de droits de la personne, je suis tombé […]
Responsabilité étendue du sous-traitant ?
Une décision récente de la Cour d’appel du Québec risque d’ajouter un fardeau supplémentaire sur les épaules des sous-traitants. Dans l’affaire Emballages […]
De l’ombre: un trouble excessif ou non?
La semaine passée, M. Hugo Joncas publiait un article sur le site web lesaffaires.com. Il écrivait que le promoteur d’un immeuble dans […]
Autres manifestations juridiques des changements climatiques
Nous vous parlerons sous peu du nouveau règlement sur l’assainissement de l’atmosphère, règlement attendu depuis longtemps par plusieurs. Avant ça cependant, vous […]
Linkedin croît-elle aux dépens de Facebook?
Comme vous, je suis avec intérêt les développements dans le dossier Linkedin. Ça ne m’empêche pas de dormir, mais presque. Vous avez […]
Vente d’une résidence: sachez déclarer votre gain
C’est le temps pour plusieurs d’entre vous de vendre votre maison ou votre chalet. La Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) […]